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La 1ère Communauté Médicale
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Remplir une feuille de soins

Si vous n’utilisez pas la carte vitale (en particulier pour les visites), il est utile de savoir remplir une feuille de soins !

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Feuille de soins
Feuille de soins vierge

Le patient règle la consultation, il ne bénéficie pas de la CMU

-  Au premier paragraphe "Personne recevant les soins", remplissez "nom et prénom".

-  Au deuxième paragraphe "Médecin", barrez l’identité du médecin qui est préimprimée et collez un coup de votre tampon personnel, ou notez lisiblement votre identité.

-  Au troisième paragraphe "Conditions de prise en charge des soins", cochez si les soins du jour concernent la maladie, la maternité ou un cas d’accident de travail / maladie professionnelle. Complétez ensuite les renseignements pour la rubrique en question.
-  En tant que médecin remplaçant, vous ne pouvez pas être le nouveau médecin traitant, ignorez donc la case.
-  La fin du troisième paragraphe est relative au parcours de soins. Vous devez vous considérer comme étant le médecin installé pour cocher ces cases convenablement (cela ne concerne que le patient de 16 ans et plus)
* le médecin installé et le médecin traitant déclaré du patient : ne cochez rien.
* le patient n’a pas le médecin installé comme médecin traitant déclaré, il vous consulte car il est loin de chez lui : cochez "hors résidence habituelle"
* le patient n’a pas le médecin installé comme médecin traitant déclaré, il vous consulte car la situation est urgente et son médecin habituel ne peut le recevoir : cochez "urgence"
* le patient n’a pas le médecin installé comme médecin traitant déclaré, mais un médecin du même cabinet qui ne peut le recevoir : cochez "médecin traitant remplacé"
* le patient n’a aucune raison de vous consulter à la place de son médecin habituel, il veut vous taxer des benzo, vient vous pourrir votre planning déjà débordé, et en plus il n’est pas cool : cochez "accès hors coordination"

-  Au quatrième paragraphe "Actes effectués", indiquez la date de la consultation, puis la lettre clef (C, V ...) dans la colonne "C, CS, CNPSY ..."), le tarif de la consultation dans "montant des honoraires facturés". [1]

-  Au cinquième paragraphe "Paiement", reportez le montant cumulé au quatrième paragraphe, signez, tamponnez sur votre nom avec votre tampon personnel (ou identifiez-vous)

-  Donnez la feuille au patient qui la signera et la complètera.

Le patient bénéficie de la CMU, il ne règle pas la consultation

Les étapes sont identiques ou presque. Il faut cependant garder la feuille de soins et la remettre au médecin remplacé qui l’utilisera pour se faire régler directement.

-  Au premier paragraphe, il faut cependant remplir complètement les données sur le patient : numéro de sécu, adresse, code de l’organisme. Pour cela, demandez l’attestation CMU du patient où vous aurez tous ces renseignements.

-  Au cinquième paragraphe, il faut cocher les cases "l’assuré n’a pas payé la part obligatoire" et "l’assuré n’a pas payé la part complémentaire". Vous pouvez aussi écrire "CMU" a coté de ces cases.

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Feuille de soins remplie

Un exemple

Exemple basique pour le patient Bertrand Boutillier, qui chose curieuse, porte le même nom que son généraliste ! ;-)

Faut-il le préciser ? Sur ce document, ce n’est pas ma vraie signature ... !

Notes :

[1Nous avons un très bon logiciel pour vous aider : il s’appelle Honoraires et est disponible sur iOS et Android !

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