- Arrêté du 9 décembre 2015 relatif à l’expérimentation du samedi matin en gardes pour les internes
- Arrêté du 6 août 2015 relatif aux astreintes des internes
- Arrêté du 18 décembre 2003 relatif aux gardes des étudiants en médecine : SANH0324975A
- Arrêté du 10 septembre 2002 relatif aux gardes des internes, des résidents en médecine et des étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d’interne et à la mise en place du repos de sécurité : SANH0222753A
